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#Délibération

Vous trouverez ci-dessous les Délibération 2023

Délibération N°2023032

Présentation du Rapport Social Unique

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Délibération N°2023031

Création d'un emploi permanent à temps non complet de rédacteur territorial

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Délibération N°2023030

Déégation au Président relatif à l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible valeur

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Délibération N°2023029

Autorisation de mandatement des dépenses

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Délibération N°2023028

Nouveau contrat d'obligation SPLTISA

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Délibération N°2023027

Modifications statutaires - changement de nom du syndicat

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Délibération N°2023026

Adhésion à l'association Club des Villes et Territoires Cyclables et Marchables

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Délibération N°2023025

Rapport du délégataire 2022

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Délibération N°2023024

Maîtrise d'ouvrage SMTUS ET CAMVS réalisation de travaux normes accessibiité arrêts de bus JEUMONT

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Délibération N°2023023

Demande de subvention INTEREG pour la réalisation d'un pôle de rabattement multimodal transfrontalier à Bettignies

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Délibération N°2023022

Versement de la participation financière 2023 au Comité des Oeuvres Sociales

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Délibération N°2023021

Approbation des statuts révisés HDF MOBILITES

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Délibération N°2023020

Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

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Délibération N°2023019

Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe

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Délibération N°2023018

Réprésentation organismes extérieurs

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Délibération N°2023017

Instauration du régime indemnitaire des astreintes et ou des permanences

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Délibération N°2023016

Elargissement du régime indemnitaire RIFSEEP

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Délibération N°2023015

Annulation de la délibération 03 2023-Création de poste Attaché principal et Directeur adjoint

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Délibération N°2023014

Affectation du résultat

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Délibération N°2023013

Adoption du compte administratif 2022

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Délibération N°2023012

Adoption du compte de gestion 2022

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Délibération N°2023011

Transport des lycéens participation de la CAMVS

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Délibération N°2023010

Convention Région financement gratuité scolaire lycéens sept 2022 à juillet 2023

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Délibération N°2023009

Protocole d'accord transactionnel PEM de Maubeuge

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Délibération N°2023008

Finances - Adoption du budget primitif 2023

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Délibération N°2023007

Hauts-de-France Mobilités-modification statutaire du 30 janvier 2023

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Délibération N°2023006

Création d'un poste d'attaché principal

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Délibération N°2023005

Finances-débat d'orientations budgétaires 2023

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Délibération N°2023004

Création d'un poste d'adjoint administratif

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Délibération N°2023003

Création d'un poste d'attaché principal et de directeur général adjoint des services

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Délibération N°2023002

Nouveau contrat 2023 d'obligation de service public de type marché avec la SPLTISA

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Délibération N°2023001

Avenant n°10 résiliation anticipée du contrat d'obligation de service public avec la SPLTISA

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